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Droits d'auteur

Documents de type texte

somerights20Tous les documents de type texte, dès lors qu'ils sont présents sur un des sites de la Ville de Luxembourg sont couverts par la licence d'utilisation de la Ville de Luxembourg qui est du type « CreativeCommons » (texte de la licence). Selon les termes de cette licence, la Ville de Luxembourg permet de copier, distribuer, diffuser et adapter librement le contenu. Le contenu doit être redistribué sous la même licence. En retour de cette utilisation, la Ville de Luxembourg exige que soit mentionné son nom.

Aucune demande spéciale n'est nécessaire pour reprendre ce contenu.

En d'autres termes :

  • Le contenu peut être repris et rediffusé ;
  • Le contenu peut être changé avant la redistribution (prendre des extraits, reformuler, etc.).

Sous cette condition :

  • Vous devez appliquer et citer la même licence « CreativeCommons » ;
  • Vous devez créditer la Ville de Luxembourg en citant la source (http://www.konviktsgaart.lu).

Documents autres que du texte

La Ville de Luxembourg n'autorise aucune reprise de contenu pour les documents qui ne sont pas du simple texte.

Ceci vaut pour des photos, vidéos, fichiers son, animations, graphismes, schémas, etc (liste non exhaustive).

Toute utilisation de ce type de document dans quelque but que ce soit, à l'exception de la simple consultation sur un des serveurs de la Ville ou le téléchargement pour une consultation « offline » en privé, constitue une violation des droits d'auteurs et peut être poursuivie devant les tribunaux.

 

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